Sujet: Achat matériel USA, franchise douanière... et après ?

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Achat matériel USA, franchise douanière... et après ?

par JulieD » Mercredi 07 Mai 2014 15:39

Bonjour,

J'ai une petite question :
J'ai demandé à une amie qui revient d'un séjour aux USA de me ramener un objectif (je l'ai commandé sur b&h et je lui ai fait livrer chez elle). La valeur de cet objectif ne dépassant pas 430 euros (en l’occurrence le prix était de $525), normalement elle n'aura ni taxes ni droits de douane à payer et pas de déclaration à faire non plus.
http://www.douane.gouv.fr/articles/a10799-franchises-douanieres-et-fiscales-en-valeur-et-en-quantites

Cependant je me pose une question, puisqu'il ne sera pas déclaré en arrivant en France, si je suis amenée à voyager hors EU dans le futur, en rentrant en France, on risque quand même de vouloir vérifier si j'ai bien payé la TVA et à ce moment là je n'aurais rien, si ce n'est la facture d'origine avec la TVA non acquittée donc.

J'ai posé la question directement via le site de la douane française mais pour l'instant pas de réponse...

Que faire à votre avis ?

Merci d'avance !

PS: Je m'excuse d'avance si ce n'est pas le bon topic pour poser cette question...

Julie

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