Pixelistes

[Tode]

Hello les pixelistes

Est-il possible (et légal) d'avoir un stagiaire lorsqu'on est auteur photographe ?
A-t-on le droit d'émettre des fiches de paie ? Comment déclare-t-on cela vis-à-vis des impôts ?
Merci pour vos lumières...

[BertrandFX]

Pour faire un UP, voici un lien qui t'apprendra peut-être quelque chose.


http://www.photographe-professionnel.fr ... raphe.html

[Tode]

Merci BertranD200 ! Mais malheureusement il n'est pas fait allusion au fait de pouvoir avoir ou non un stagiaire.

Je vais voir dans le bouquin d'Eric Delamarre "Photographe Indépendant" si je trouve quelque chose.

[BertrandFX]

Bon. Ça fait toujours un UP. C'est déjà ça

[Greg Sino]

Tode, tu parles d'un "auteur", mais si ça explique ton régime, ça ne me dis pas si tu as une société ou non... Ce n'est pas le régime qui détermine le droit du travail mais la forme juridique de ton entreprise concernant ta demande...

[Tode]

Merci Ryan pour ton commentaire.
Je suis auteur photographe, je n'ai pas de société à proprement parler, le fait d'être "P0i" m'a permis d'avoir un numéro de SIRET mais c'est tout (si j'ai bien tout compris...).

[Greg Sino]

Tode, you're welcome! Dans ce cas, il y a en quelque sorte deux façon d'aborder ton problème:

- N'importe qui peut proposer un stage et délivrer une attestation de stage. Tu as un savoir faire, et tu proposes de le communiquer à un tiers, tout cela est parfaitement logique tant qu'il n'y a pas de convention...

- Ensuite, je suppose que tu parles d'un stagiaire évoluant dans une école et là les choses se compliquent pour la raison suivante: Les conventions de stages font la plupart du temps état d'une stagiaire et d'une "entreprise", mais ce terme ne veut rien dire. De mémoire, un groupe de juristes rennais avait proposé une définition et considérait que l'entreprise s'entendait comme une "unité de production de valeurs"....tout un programme! Dans ton cas, je crois qu'au regard du fait que tu as un siret, cela devrait passer, mais cela dépendra du regard discrétionnaire du chef d'établissement.

Pour ce qui est de ta seconde question, relative à la faculté d'émettre une fiche de paie, j'ai tout d'abord une question: Cette fiche de paie serait délivrée à ton stagiaire? Si c'est le cas, il ne s'agit pas d'un salaire versé à un salarié mais d'une "gratification de stage"...