Sujet: Contrat type de prestation de service

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Contrat type de prestation de service

par Laurent » Mardi 16 Novembre 2010 18:27

Bonjour ,

J'aimerais un contrat type de prestation de service en ce qui concerne mon activité , que je pourrais actualiser en fonction des demandes , portrait , mariage ,entreprise etc ...

Là il faut que j'en fasse un pour des photos de père noël merci de votre aide

Tout ce que je trouve sur le net ne me convient pas et n'est pas assez ciblé !

Merci

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Re: Contrat type de prestation de service

par Sevgin le viking » Mardi 16 Novembre 2010 18:41

Tu souhaites un contrat type mais tout ce que tu trouves ne te convient pas!

Le plus simple serait de dire ce que tu veux ou ce qu'il ne convient pas, car comme ça: on ne peut deviner.

Celà étant dit, en ayant vu les autres, ça doit te donner une idée comment rédiger, non?

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Re: Contrat type de prestation de service

par Laurent » Mardi 16 Novembre 2010 20:27

En fait les mots "ne me convient pas" sont surtout dans le sens ou elle ne concerne pas la photographie de personnes et tout ce qui est lié à cela .

Maintenant tu as raison je vais me débrouiller tout seul avec ce que je trouverais et je l'arrangerais à ma sauce .

Je pensais seulement que quelqu'un aurait une solution toute faite pour m'éviter de refaire le travail que quelqu'un à du déjà faire mais bon ...

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Re: Contrat type de prestation de service

par Sevgin le viking » Mercredi 17 Novembre 2010 1:31

alors je me suis mal exprimé:
peux-tu dire plus ce qui te convient ou pas, des exemples, des liens, des "j'aime ça ou pas ça " etc...

pour le 2eme point: c'est de faire un brouillon et de le poster ici, afin de le finaliser.

Donc ce n'est pas se débrouiller tout seul, mais un peu de travail de ta part pour avancer.

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Re: Contrat type de prestation de service

par Laurent » Mercredi 17 Novembre 2010 9:10

Ok alors j'ai trouvé cela : http://le-priol.fr/pdf/cr.pdf Merci à Christian de son partage :super2:

Maintenant comment en ce basant sur ce document en faire un document qui concerne tous les cas que peut rencontrer un photographe indépendant ( je mettrais en parenthésée le fait qu'il soit auto entrepreneur ou pas )

Sachant que le contrat doit servir à tous les cas de figure et non pas seulement mariage et aussi que les prestations offertes par différent photographes ne seront pas de la même nature dvd , photos papier , livre numérique,book etc ...

Le pavé du droit à diffusion est intéressant je trouve mais est il complet juridiquement ?

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