Sujet: D300 et législation

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D300 et législation

par Lalyre » Lundi 22 Octobre 2007 14:45

Bonjour,

Quelles sont les règles en regard de la législation lorsque l’on se balade en France avec son APN (bientôt D300) et quelques objectifs dans son sac à dos - cas de contrôle des douanes volantes, ou au passage de la frontière ? Faut-il toujours avoir avec sois les factures : boîtier, objectifs etc.…

Existe-il une possibilité d’enregistrer à la Préfecture où ailleurs son matériel, et ainsi, de n’avoir à garder que ce seul récapitulatif d'enregistrement ?
Merci d'avance pour vos réponses.

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par Lesfilmu » Lundi 22 Octobre 2007 14:51

Les règles tacites, c'est qu'on ne se balade pas avec les factures de sa voiture, de ses fringues, de son Ipod et de sa paire de lunettes de soleil...

Faut arrêter de psychoter avec ça... lors du passage en douane de l'avion qui te ramène de HK, d'accord, mais après... :wink:

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par Fab_be » Lundi 22 Octobre 2007 14:52

Les règles tacites, c'est qu'on ne se balade pas avec les factures de sa voiture, de ses fringues, de son Ipod et de sa paire de lunettes de soleil...

Faut arrêter de psychoter avec ça...


:+1:

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par pys » Lundi 22 Octobre 2007 14:53

je mets ce sujet au café :wink:

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par stephh » Lundi 22 Octobre 2007 14:59

au pire tu peux toujours dire au douanier volant que tu peux lui envoyer une copie des factures ...

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par fmal » Lundi 22 Octobre 2007 15:07

ou si t'es vraiement flippé...
tu vas aux centre de dédouanement et tu leur demande un certificat de libre circulation...
ça remplace toutes factures....
attention, il faut leur présenter les factures ET le materiel pour qu'ils puissent te le délivrer...

je viens de faire ça pour un futur voyage... mais j'avoue qu'en france, je ne me pose pas trop trop la question....

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par allonsvoir » Lundi 22 Octobre 2007 15:09

OUI il faut théoriquement les factures ou un laisser-passer… pour rentrer en France.
En fait jamais je n'ai été inquièté, par les douanes. Par des piétons patibulaires, si! 8-)
A une époque j'allais dans un bureau de douanes et je demandais un laisser-passer pour tout mon matériel, mais leur papier n'a que 4 places. Il fallait faire la queue, il fallait amener les factures originales qu'ils regardaient à peine, mais étaient aimables.
Et puis j'ai oublié, je ne me promène plus avec rien et tout passe. :-P
Il faut savoir qu'il y a parfois des codes apparents pour du matériel acheté à Hong-Kong ou à New-York. J'ai acheté à Genève il y a 20 ans un flash qui n'avait pas le même numéro d'appellation (Dxx au lieu de Cxx) qu'en France, j'y ai mis un collant pour ma conscience (?) je n'ai jamais eu de problème même en passant la frontière souvent. La volante m'a questionné sur un pied Velbon qui dépassait dans la malle mais n'ont même pas vérifié dans la voiture si j'avais du matos dédouané qui pourrait aller dessus. Avais-je une bonne tête ? :cry:

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par Lalyre » Lundi 22 Octobre 2007 15:12

Mais enfin en allant à Londres et à Rome - les douanes m'ont déjà demandé les factures ! Quand aux douanes volantes elles existent bien ! Ce n'est pas psychoter comme écrit Lesfilmu,

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par bombedj » Lundi 22 Octobre 2007 15:32

bonsoir
A chaque fois que je lis le forum sur ce sujet, je me demande de quoi on parle.
Sois leFilmu à raison ou bien alors les douanes françaises font peur à tout le monde. :twisted: et font que tout le citoyen francais semble avoir développé une paranoïa contre le corps des douanes. Lesquelles je pense ont sûrement mieux à faire que contrôler si unAPn ou un quelconque accessoire a été acheter en France, en Ue ou je ne sais où.

Alors cool cool... ou alors je n'ai rien compris, et je dois éviter de transiter en FR

Comment font alors les millions de touristes étrangers qui visite votre beau pays.
Car selon moi ce mouvement représente 10 de millions d'appareils photo qui transitent sur le territoire.

Perso je me balade un peu partout dans le monde avec plus de 50 kg de mat. 4 ou 5 valises bien visibles, marquées... Fragile, mat audio vidéo avec mon nom et la marque du mat peint en gros sur les caisses. Je n'est jamais eu de problèmes même lors de transit en France. Bien au contraire.
Amicalement.
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par bombedj » Lundi 22 Octobre 2007 15:39

Ah oui une demande sur le même thème

Mais alors comment fait un français qui réside en permanence soit à Hongkong, Tokyo, Singapour, Bkk ou aux Emirats, lorsqu'il rentre chez lui en vacance. ???? j'en connais beaucoup qui ne semblent pas ce poser le problèmes.
amicalement
Bj

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par Lesfilmu » Lundi 22 Octobre 2007 15:45

Lalyre a écrit:Mais enfin en allant à Londres et à Rome - les douanes m'ont déjà demandé les factures !

Tu étais à poil ? Ils t'ont demandé les factures sur tes fringues ? Quelle différence entre tes fringues et ton appareil photo ?

La non présentation de facture n'est pas un problème. Au pire, ils peuvent te donner un délais pour les présenter, mais en aucun cas te confisquer ton matos si tu n'as pas les factures sur toi. Le seul cas de confiscation est le fait que le matériel soit sur une liste de produits volés (par exemple les optiques Sigma volées il y a un an) ou fasse l'objet de restriction de circulation (marchandises prohibées -drogues etc.- ou à circulation limitée -produits dangereux ou nocifs), certainement pas un appareil photo...

Lalyre a écrit:Quand aux douanes volantes elles existent bien !

Bien entendu, avec les mêmes droits que les autres... ni plus ni moins.

Lalyre a écrit:Ce n'est pas psychoter comme écrit Lesfilmu,

Le matériel photo n'est soumis à aucune réglementation spécifique qui t'impose d'en prouver la provenance, ce qui serait, par exemple, la cas des armes à feu, soumises à certificat de port d'arme pour être transportées à titre privé.

Je n'ai pas la facture du PC que j'utilise tous les jours, et pour cause, il n'est pas à moi. Et ça n'a jamais posé le moindre problème. Et pourtant, les achats de matos informatique de ma boite se font en angleterre (TVA anglaise), les PC livrés dans toute l'europe. Personne ne se ballade avec une facture...

Donc, si, c'est psychoter pour rien :wink:

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par stephh » Lundi 22 Octobre 2007 15:47

bombedj a écrit:Ah oui une demande sur le même thème

Mais alors comment fait un français qui réside en permanence soit à Hongkong, Tokyo, Singapour, Bkk ou aux Emirats, lorsqu'il rentre chez lui en vacance. ???? j'en connais beaucoup qui ne semblent pas ce poser le problèmes.
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ben la meme chose qu'un hongkongais qui vient 2 semaines en vacances en france. il n'a pas de taxe ou de tva à payer. par contre il doit la tva à son pays de résidence s'il achète qqch à l'étranger.

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par Lalyre » Lundi 22 Octobre 2007 16:02

Lesfilmu, Pourquoi tu es agressif ? Je ne fais que poser une question légitime, il me semble. Regardes sur le site http://www.douane.gouv.fr/ - C'est peut-être rare, mais tu dois pouvoir prouver lors d'un contrôle des douanes (par exemple douanes volantes, n'importe où sur le territoire) que ton matériel a été acquis normalement et qu'il n'est pas volé par exemple – ceci n’inclus pas tes vêtements, comme tu écris ironiquement, mais le matériel de valeur ! Ce n'est pas moi qui décide des lois !

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Dernière édition par Lalyre le Lundi 22 Octobre 2007 16:09, édité 1 fois.

par dcouvreur » Lundi 22 Octobre 2007 16:05

En conclusion: STOP A LA PSYCHOSE! :wink:
Le seul vrai problème avec les douanes, c'est à l'importation: soit on se fait coincer en se faisant livrer du matériel provenant de pays non membres de l'UE, soit on y échappe et dans ce cas là on est pas éligible à la garantie puisqu'on a pas payé la TVA...
C'est pour ça que je n'achète pas d'optique ou de boitier en dehors de France. Par contre, pour tous les accessoires où on s'en fout un peu de la garantie, je me fais plaisir!

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