Sujet: D700 acheté à Hong Kong ... TVA acquitée et coupon jaune ??

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D700 acheté à Hong Kong ... TVA acquitée et coupon jaune ??

par 80n » Dimanche 22 Janvier 2012 15:28

Bonjour à tous. J'ai acheté un D700 à Hong Kong en Mai 2010 (en personne, pas via ebay) et l'ai bien utilisé depuis (environ 19000 déclenchements, de la Chine au Canada en passant par l'Inde , l'Italie et les Etats Unis). Bref, aujourd'hui, je voudrais le revendre, car je fais une pause dans mes expéditions photographiques et je me dis que je passerai certainement au D800 pour la prochaine ...

Bon. au moment de poser mon annonce sur pixellistes, je me suis rendu compte de cette histoire de TVA aquittée obligatoire et j'aimerais bien avoir des eclaircissements ... Je ne me souviens pas avoir fait quelconque démarche pour la TVA lors de mon retour de Hong Kong. Est-ce une démarche obligatoire (même si l'appareil commence à se faire vieux) ? Si oui comment puis-je régulariser la situation alors que bientôt 1,5 ans seront passés ?

Quant au fameux coupon jaune, je ne vois pas très bien ce que c'est. J'ai bien un papelard intitulé "Nikon Service Warranty (Owner's Record)" qui comporte le numéro de série de l'appareil, et qui est à dominante de blanc avec du jaune très clair en partie ... c'est de celà qu'il s'agit ?

Bref, puis-je espérer un jour vendre mon appareil sur ce forum ?

Merci de vos réponses .

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Re: D700 acheté à Hong Kong ... TVA acquitée et coupon jaune ??

par upgrade57 » Dimanche 22 Janvier 2012 21:19

Message de la modération pour 80n : Déplacement de topic.
Je me suis permis de déplacer ton sujet dans un thème plus approprié. Merci de ta compréhension.

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Re: D700 acheté à Hong Kong ... TVA acquitée et coupon jaune ??

par Sevgin le viking » Lundi 23 Janvier 2012 18:35

lors de ton achat, tu étais résident dans quel pays ? ( dans le sens fiscal )

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Re: D700 acheté à Hong Kong ... TVA acquitée et coupon jaune ??

par 80n » Lundi 23 Janvier 2012 22:01

j'étais résident fiscal en france, à la caisse des expatriés

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Re: D700 acheté à Hong Kong ... TVA acquitée et coupon jaune ??

par chafpa » Mardi 24 Janvier 2012 10:12

Pour le coupon jaune, vu que ton appareil n'est plus sous garantie, cela n'a plus d'importance.

Pour la TVA, il faut régulariser auprès des Douanes/ Il y a un bureau dans chaque grande ville.

Cherches celle qui te convient sur leur site :wink:

- http://www.douane.gouv.fr/menu.asp?id=1

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Re: D700 acheté à Hong Kong ... TVA acquitée et coupon jaune ??

par 80n » Mardi 24 Janvier 2012 11:17

Merci de ta réponse. Habitant à Bruxelles, je vais avoir du mal à trouver un bureau de douane français, à moins de faire le déplacement à Lille. D'autre part, je suis employé à l'ambassade de france en Belgique et à ce titre, je suis exempté de la TVA belge, ainsi que de la TVA sur tout matériel acheté en dehors de l'Union Européenne (3615 MaLife).
Donc il me semble que je suis un peu coincé; j'aimerais pourtant bien vendre ce D700

De plus j'avoue que je ne comprends pas très bien pourquoi je devrais règler la TVA pour un appareil qui a maintenant 1 an et 8 mois de vie et n'est plus sous garantie...

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Re: D700 acheté à Hong Kong ... TVA acquitée et coupon jaune ??

par BertrandFX » Mardi 24 Janvier 2012 14:56

80n,
la TVA n'a rien à voir avec la garantie.
C'est une taxe obligatoire en Europe. Tu peux faire dédouaner ton appareil dans n'importe quel bureau de douane européen. France, Belgique Angleterre, Allemagne, ...
Si tu as un contrôle douanier (en France ou en Belgique) et que tu n'es pas n mesure de prouver que ton D700 est dédouané, tu auras droit à
- une amende
- t’acquitter des droits de douane.

Et il te sera pas facile de trouver un acquéreur pour un appareil de ce niveau sans certificat de dédouanement.

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Re: D700 acheté à Hong Kong ... TVA acquitée et coupon jaune ??

par 80n » Mardi 24 Janvier 2012 16:13

Je vous remercie pour ces informations bien utiles

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Re: D700 acheté à Hong Kong ... TVA acquitée et coupon jaune ??

par Sevgin le viking » Mercredi 25 Janvier 2012 10:23

Comme tu es un expat, tu as droit à un regime particulier, non?
Y personne qui peut te renseigner à l'Ambassade?

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Re: D700 acheté à Hong Kong ... TVA acquitée et coupon jaune ??

par 80n » Lundi 30 Janvier 2012 10:56

Merci pour votre aide. Pour information, le matériel est vendu.

Je ne sais pas trop ce que j'aurais pu voir avec l'ambassade 1 an et 8 mois après l'achat.

Quelques remarques sur cette histoire de contrôles de TVA : Ayant passé des frontières avec mon matériel de multiples fois (sorties et entrées dans l'UE), je n'ai jamais été contrôlé (je n'ai d'ailleurs jamais mes factures sur moi, n'ayant pas tellement envie de faciliter le travail de revente à un éventuel voleur).

Je pense qu'à moins d'avoir un appareil visiblement tout neuf sur soi (ou pire, dans son conditionnement d'origine), le douanier ne demandera pas les factures. J'en veux pour preuve la réaction de la gentille madame du service des douanes (françaises) qui m'a répondu au téléphone il y a quelques jours (j'avais précisé que l'appareil avait été acheté il y a 1 an et 8 mois, mais pas que j'étais exempté de TVA; on est donc dans le cas de monsieur tout le monde): "- vous avez déjà passé la douane avec votre appareil ? ... oui? ben pourquoi vous voulez le dédouaner alors ? ". ce n'est qu'après avoir insisté lourdement que la madame en question est allée chercher conseil auprès de son chef et m'a répondu que oui, en effet, je devrais normalement règler la tva.
Après lui avoir expliqué que je suis exempté de TVA pour mes achats hors U.E., elle n'a pas su quoi me répondre et m'a conseillé de contacter les douanes Belges.

Pour conclure, un raisonnement par l'absurde : vous passez la douane avec votre vieux Nikon F5. Est-ce que le douanier va vous demander si vous avez règlé la TVA sur cet appareil ? Probablement pas.

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