Sujet: Droit de douane sur une photo?!

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Droit de douane sur une photo?!

par pateretou » Mardi 30 Novembre 2010 18:28

Bonjour à tous,

un copain photographe au US m'a envoyé un tirage photo d'une de ses photos (que je devais offrir a ma femme, bref on s'en fout de l'histoire :D )
J'ai reçu avec surprise une lettre des "services disjoints" de la poste me demandant "une facture ou une attestation sur l'honneur indiquant la nature et la valeur totale de la marchandise afin de procéder au dédouanement de ma lettre". Ils précisent qu'il faut une valeur "exacte" et que la notion de cadeau "n'existe pas"

Heu moi je veux bien mais je fais quoi la? C'est un cadeau et je ne me vois pas donner une valeur approximative pour le tirage papier?!
Je veux bien que nous sommes dans une société pro capitaliste mais de la a dire que les cadeau n'existe pas ... :mrgreen:
Si je declare un montant je suppose qu'ils vont me demander de prouver la valeur que j'annonce? (genre 4e pour un tirage papier oui parce que je suis bon prince).

Que faire?

(Excusez moi si je n'ai pas posté dans la catégorie "juridique" mais je ne me voyais pas poster dans "l espace professionnel" pour cette question qui n'est pas professionnel ...)

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par pateretou » Mardi 30 Novembre 2010 18:32

genre un truc comme ca ca serait suffisant?

"Je soussigné, Monsieur blabla, demeurant au 1 rue blabla atteste sur l’honneur :
Que le colis postal dont la référence est le xxxx est une simple photographie ne possédant pas de valeurs marchande
Fait pour servir et valoir ce que de droit."



???

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Re: Droit de douane sur une photo?!

par Calli » Mercredi 01 Décembre 2010 1:03

Même Gogol, dans sa fameuse nouvelle "le portrait", n'avait pas pensé à cette situation !
Courteline, Allais, Kafka, au secours !

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Re: Droit de douane sur une photo?!

par pateretou » Mercredi 01 Décembre 2010 10:08

Mouais .... Personne n'a recu de tirage venant d'un pays non UE?
Ca m'étonne quand même .... je vais pleurer! :photo2:

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Re: Droit de douane sur une photo?!

par patrikB » Mercredi 01 Décembre 2010 10:13

Kafkaïen pour sur :hein570:
1 Dire que c'est un cadeau solution pateretou,
2 Prendre la taille de la photo et donner le prix en France provenant d'un site en ligne effectuant des tirages afin qu'ils vérifient :hein42:

Ils ont que ca a faire pendant les fêtes de noël :evil:

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Re: Droit de douane sur une photo?!

par alph » Mercredi 01 Décembre 2010 10:20

A ta place tu demandes à ton pote une déclaration sur l'honneur ou facture reprenant uniquement le prix du tirage.

A mon avis, c'est qu'ils pensent sans doute à une photographie d'art non ? que tu aurais acheté un montant assez important pour payer des taxes dessus.

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Re: Droit de douane sur une photo?!

par pateretou » Mercredi 01 Décembre 2010 10:28

Ouais donc j'ai envoyé suivant les conseils de patrikB une capture d'écran d'un site ou il y avait des tirages aux environs de 3euros (le 1er que j'ai trouvé sur google)
Si ils leur faut un attestation de l'envoyeur je la demanderais a mon pote.
Apres si ils considèrent ça comme une "oeuvre d'art" (ils n'ont certes pas tort puisque c'est un tirage photo! donc en soit chaque "tirage" est une oeuvre d'art) il faut qu'ils m'expliquent comment ils chiffrent ça!
gremmmpphhhhh

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Re: Droit de douane sur une photo?!

par pateretou » Mardi 07 Décembre 2010 9:08

Pour vous tenir au courant:

apres une déclaration sur l'honneur que blablabla la photo est enfin arrivée a bon port!
Ouf!!

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Re: Droit de douane sur une photo?!

par alph » Mardi 07 Décembre 2010 9:23

Cool, et sans rien payer donc ?

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Re: Droit de douane sur une photo?!

par pateretou » Mardi 07 Décembre 2010 9:23

non!

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Re: Droit de douane sur une photo?!

par patrikB » Mardi 07 Décembre 2010 10:02

top ;)

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Re: Droit de douane sur une photo?!

par lincal » Mardi 07 Décembre 2010 20:13

:super2:

C'est vrai que c'était assez ubuesque cette histoire ! :hein570:

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