Droits de reproduction

par **evariste** » Mercredi 08 Mai 2013 13:23

Bonjour à tous,

J'ai été contacté par une société qui va lancer une application mobile prochainement. Cette société souhaiterait utiliser certaines de mes photos pour leur communication sur les réseaux sociaux et peut-être davantage.

Pour le moment je suis photographe amateur, j'ai fait quelques ventes mais uniquement des tirages à des particuliers lors d'expositions, je ne sais pas comment ça se passe pour les droits de reproduction numérique à une société.

Dois-je avoir un statut d'auto-entrepreneur ? Ou m'inscrire à un genre de Sacem ? Je ne me suis jamais intéressé à ce genre de choses pour le moment et je dois donner une réponse rapide.

Et combien puis-je demander pour les droits de reproduction ? Est-ce que cela dépend de l'utilisation ou du support sur lequel seront utilisée mes photos ?

Merci par avance pour vos réponses, j'avoue être plutôt excité par cette demande et j'aimerais vraiment que ça aboutisse !

par **bombedj** » Mercredi 08 Mai 2013 13:28

Bonjour, voici le lien du forum pour cet argument.
http://www.pixelistes.com/forum/juridique-f125.html

par **evariste** » Mercredi 08 Mai 2013 13:32

Bonjour !

merci pour votre réponse rapide, cependant lorsque je clique sur le lien j'arrive sur le forum "juridique", quel sujet dois-je regarder ?

par **bombedj** » Mercredi 08 Mai 2013 13:34

evariste a écrit:Bonjour !

merci pour votre réponse rapide, cependant lorsque je clique sur le lien j'arrive sur le forum "juridique", quel sujet dois-je regarder ?

Sur le menu déroulant il y a 16 pages de titres. :wink:

par **evariste** » Mercredi 08 Mai 2013 13:54

Ok merci beaucoup, je me lance donc dans la lecture...

par **bombedj** » Mercredi 08 Mai 2013 14:16

Re evariste, En espérant que tu trouveras ce que tu cherches. :wink:

par **evariste** » Mercredi 08 Mai 2013 14:41

Oui merci je trouve pas mal d'informations ! C'est fou le nombre de situations différentes que l'on peut trouver !

En gros le choix se fait entre auteur déclaré à l'AGESSA ou bien opter pour le statut d'auto-entrepreneur.

Par contre à ce que j'ai compris, le statut d'auteur est à vocation artistique et limite donc le nombre de tirage à 30 exemplaires (ce qui m'intéresse pour les expositions). Mais là, il s'agit d'utiliser mes photos pour une campagne de communication sur facebook et éventuellement d'autres supports, donc pas de tirages limités !

Le statut d'AE me semble donc plus indiqué ici non ? J'aurais dû m'intéresser à ces questions avant !

Ou bien puis-je rester en amateur et demander une facture que je déclare par la suite ?

par **evariste** » Mercredi 08 Mai 2013 14:56

Oups je viens de comprendre qu'il est possible de céder les droits de reproduction en étant à l'AGESSA...

par **bombedj** » Mercredi 08 Mai 2013 16:24

Bonsoir evariste,
Je ne peux hélas répondre à tes demandes.
Je n'habite pas en France, et ne suis pas français.
J'ai par contre dans mon pays, une agence de presse.

Sujet: Droits de reproduction