Sujet: Et avec un modèle, quelle est la bonne solution ?

[thomas-56]

Bonjour,

il m'arrive de travailler avec des modèles. je travaille toujours avec un contrat, précisant les conditions d'utilisation des photos pour les parties (moi et le modèle), la notification de mon nom, etc.... ca je pense que je n'ai pas trop de soucis.

Les questions que je me pose :
je propose à un modèle un shooting. Celui ci m'informe que sa prestation est de XX pour 2h.
1) le statut du modèle est important, non ? Celui devant normalement etre pro (déclaré comme tel) pour pouvoir facturer sa prestation....?
2) le risque que je prends en rémunérant un modèle non déclaré, est d'etre considéré comme un employeur utilisant du travail dissimulé (au noir) et donc un redressement, non ?
3) Comment faire pour réaliser une séance avec un modèle non pro, comme le font beaucoup de photographe pro ? contrat de prestation avec rémunération à la vente des clichés par ex, et rien au shooting ?
4) quel est l'usage normal dans ces circonstances et comment faites vous ?

si quelqu'un peut m'éclairer...

[BertrandFX]

ça c'est une question pour Ryan Sino

Avec un peu de chance, il va voir ta question !

[Typiac]

Bonjour thomas-56, je vais essayer de te répondre clairement:

1- Le statut du modèle peut être important mais pas ici. Il y a une notion très simple à retenir: Dès l'instant où tu rémunères une personne en contrepartie d'une prestation de service, il y a une professionalisation. Donc, étant donné que n'est pas employeur qui veut, c'est en fait TON statut qui est important. J'ai cru comprendre en allant sur ton site que tu es photographe amateur. Il t'es donc impossible d'EMBAUCHER un modèle. En revanche, tu as parfaitement le droit de la défrayer, de lui fournir des clichés, un CD avec des photos en HD car là, nous sommes dans le cadre d'un contrat non pas de travail mais de cession de droits de l'image.

2- Tu as tout compris. Tu serais employeur non déclaré et tu risques donc 3ans de prison et 45.000,00€ d'amende. Si le modèle ne savait pas que tu es amateur et qu'elle dépose un référé à ton encontre, tu lui seras redevable de 6 mois de salaire. Enfin; sachant que cette infraction est un délit et que le code pénal comprend comme originalité, le droit pour un juge de te confisquer l'objet dudit délit, tu risques de te faire confisquer ton d700 (en droit, confisquer ne sous-entend jamais une restituer...).

3- Exactement. Tant qu'il n'y a pas de rémunération directe, il n'y a pas de problème. Donc, rien au shooting. Il existe toutefois une théorie mais attention, je ne croit pas qu'elle fasse jurisprudence!: il s'agît de l'indemnisation. Tu aurais le droit d'indemniser comme une association peut le faire pour ses membres émérites. Encore une fois, la jurisprudence est silencieuse...pour le moment.

4- Pour ma part, je débute donc je ne peux pas vraiement te répondre mais si tout va bien, je vais être amené à le faire donc voici mon conseil: Etablis un contrat bien sûr, pour la cession des droits concernant l'image du modèle. Fournis des clichés, un CD HD et rien d'autre.

[BertrandFX]

J'étais sûr que Ryan Sino allait pointer le bout de son nez

[Typiac]

[thomas-56]

merci beaucoup pour ces précisions Ryan Sino,

quel pro !!!!

[Hiro]

Bonjour je m'incruste sur ce fil

Que pensez vous de l'utilité pour tous les pixelistes amateurs de rédiger une variante du contrat de cession des droits de l'image d'un modèle qui figure sur le forum.

Cette dernière serait plus orientée photographe Amateur et modèle Amateur (Etant entendu qu'un pro ne travaille pas gratuitement).

[Typiac]

Hiro, oui, il faut bien sûr l'adapter à ta situation. Si tu le souhaites, tu peux nous soumettre tes modif' et nous te donnerons un avis.

[Hiro]

texte "original:

Quelle que soit cette utilisation, il est convenu d'une rémunération forfaitaire et définitive de ____ EUR qui exclue toute demande ultérieure de rémunération complémentaire pour quelque cause que ce soit.

voiçi 2 mofifs:

- la première s'il s'agit seulement d'un échange sans rapport employeur employé et la seconde (merci Ryan Sino )permet à un photographe amateur de rester dans la légalité étant donné qu'il s'agit de défraiementet non pas de salaire.

1/
Quelle que soit cette utilisation, toute demande ultérieure de rémunération pour quelque cause que ce soit est exclue.

2/
Quelle que soit cette utilisation, il est convenu d'une défraiement forfaitaire et définitif de ____ EUR qui exclue toute demande ultérieure de défraiement ou de rémunération complémentaire pour quelque cause que ce soit.

[Typiac]

Oui mais attention, si tu comptes faire un usage commercial des photos, tu dois forcément prévoir une rémunération!

Seul l'exploitation privée des photos peut te permettre de ne pas rémunérer, ce qui est un peu logique car si tu vends tes photos, tu es un professionnel. Si tu es un professionnel, tu dois salariés ceux qui te permettent de réaliser ton objet social...

[B-747]

c'est bien beau tout ça mais les modeles travaillent rarement gratis
alors comment faire ?

[Typiac]

Jean-Gérard, Hiro parle de modèle amateur et de photographe amateur! Maintenant un défraiement est toujours possible mais en aucun cas un salaire non déclaré.