Dans mon post il y a réponse et avis, alors cela porte à contradiction..
Dans le cas de blibsnake, il devrait avoir son N° de TVA en même temps que sont N° Siret s'il a fait sa création directement au Centre des Impôts de sa ville, Quand tu reçois l'immatriculation de l'INSEE, il y a dessus le N° Siren, Siret, et le n° de TVA Intracommunautaire ( enfin dans mon département c'est comme ça) , mais peut importe je crois qu'il peut facturer en mettant "n° TVA en attente d'immatriculation".. un truc comme celà..
Voilà pour la réponse à la première question a blibsnake. Pour le vol des photos, par expérience j'ai eu les même problème avec la copie de 10 de mes photos. Quand j'ai demandé à l'UPC, et à http://www.freelens.fr/ la réponse du service juridique étaient fout les en procès, après mure réflection et discution, le calcul est simple combien valent les photos, et combien coûtera un procès : au minimum 1500 €, le calcul à partir de là est simple.. Mais il y a un autre problème c'est que si le tribunal estime et juge que ce n'est pas de la création et que la photo n'a pas été retouchée et bien tu n'es pas sur de gagner au tribunal 3 fois le prix de tes photos ( prix des photos + indemnité + préjudice = 3 fois la facture. ce que ma expliqué le service juridique de l'UPC.. Alors j'ai laissé tomber et quand je ne veux pas que l'on me pique des photos sur Flickr, je ne les y met pas, mais je l'ai stocke dans mon espace de la BDDI professionnelle, les photos que j'ai sur Flickr ne sont là que pour ma fille qui se trouve très loin de moi et qui s'interesse à ce que je photographie dans mon job ( politiques peoples etc..).. et si l'on me les piques ce qui arrive encore et bien je m'en fou royalement puisque elles ne me servent à rien puisque celle qui doivent être vendu sont dans la BDDI de l'Agence de presse. Un fois que j'ai sélectionné et transmis à l'Agence de presse mes photos les autres ne compte plus et sont sur le site Flickr quand j'y pense et quand j'ai le temps, 1 mois après, mais elles n'ont plus de valeur marchande pour la presse d'actualité..
ATTENTION Je dis bien les photos d'actualités, pas les photos d'illustrations qui ont une valeur marchande à vie.. Mais moi je ne fais pas de photos d'illustration, sauf pour des commandes de client, mais elle ne sont jamais sur Internet puisque le client demande une exclusivité ( normal il paye pour celà)
Voilà mon avis sur les photos volées... Donc mon point de vue est "Si tu ne veux pas qu'on te pique les photos, ne les met pas sur Flickr ou autres sites ( Flick est une base de données de partage il y a le Créativ Common, mais personne le respecte.. Quand un support de presse te pique des photos, il met le crédit et voilà il est tranquille..
Pour que tu fasses un essai de piquer une photos tu la télécharge sur ton site et tu veras qu'il n'y a rien fait un essai là http://www.myop.fr/
Voilà tout est calme y pas eu d'énervement, c'est juste que j'ai répondu et donné mon avis sur un sujet en général.
Bonne soirée à toi bigwill
Del93
