Le droit de diffusion est une chose, la propriété intellectuelle une autre et les droit à l'image encore une autre.
En admettant qu'il y ait des clauses abusives dans les conditions générales de Flickr (que je n'ai pas lues), elles sont contestables en droit. La propriété intellectuelle est inaliénable... le droit à l'image encore moins.
Quelles que soient les clauses Flickr, ça ne change rien ni pour la propriété intellectuelle des photos, ni pour la diffusion par M6 de photos dont les sujets (dont un mineur) sont reconnaissables.
Sur ce dernier point et quels que soient les éléments précédents, il est totalement interdit de diffuser en france par un media "de masse" français une photo de mineur sans l'autorisation expresse et écrite des parents (idem pour les adultes d'ailleurs...). Et là, je suis catégorique.
Si Greg-Syno est dans le coin
