Pixelistes

[jgille]

Bonjour,

Je suis en train de m'installer comme photographe, et une de mes prestations sera la photographie d'événements sportifs. J'ai pas mal lu ce forum mais j'ai surtout trouvé des références au droit à l'image lié à des modèles rémunérés.

Dans mon cas, j'offrirai une prestation gratuite aux organisateurs pour prendre des photos que les participants pourront acheter par la suite sur Internet.

Je me demande donc :
- ce que les organisateurs doivent faire signer aux participants (il peut également y avoir des mineurs)
- quel type de "contrat" je dois avoir avec les organisateurs pour avoir le droit de photographier et vendre ces photos.

Je ne veux rien mettre sur Internet tant que ces points ne sont pas clairs... De plus j'ai essayé d'appeler quelques avocats et très peu sont spécialisés dans le droit à l'image.

Je vous remercie d'avance pour votre aide.

Julien

[bigwill]

jgille, s'agissant de photos de sportifs pendant l'organisation de manifestations sportives (compétitions par exemple), je ne pense pas que tu doivent demander quelque autorisation que ce soit pour prendre en photo. En fait, je pense que tu as le droit de faire tes photos, le droit à l'image n'intervenant que lors de la publication de celles-ci.
Je ne suis pas juriste mais cette question que tu soulèves est intéressante je trouve.

[patrick]

Attention quand même si il y a des mineurs en photos sur internet, sans l'autorisation des parents !!!!!!

Patrick

[Maudit]

Bonsoir
Voir aussi si l'organisateur n'a pas vendu ou donner ces droits à un photographe ou à une société traitent le sujet. Je pense que c'est la première chose a vérifier.
Après cela tombe à mon avis dans l'événement public donc plus de problème même pour les mineurs.

[Maudit]

Car tu vas quand même faire un commerce avec tes photos et l'événement appartiens bien aux organisateurs et c'est la le point délicat pour moi.

[spacebubu]

d'après ce que j'en sais (j'ai peut étre tord) mais durant un événement sportif tous ceux ci perdent leur droit a l'image durant la durée de l'activité.Donc si tu shoot qq1 qui fais du foot pendant un match pas de problème .

[jgille]

Merci pour vos réponses.

En fait je m'inquiète pour les photos de mineurs.

Concernant le droit de prendre des photos durant un événement public, je pensais qu'on pouvait les prendre pour de l'"information".

Par contre si je vends ces tirages, est-ce que c'est toujours de l'information ? Cela devient du commerce...

Y a-t-il un photographe professionnel qui fasse la même activité sur le forum ?

[Greg Sino]

Le droit d'information n'est pas contradictoire avec la vente des clichés. Sinon, les photographes de presse ne vendraient rien!

[jgille]

Ryan Sino,

Merci pour la précision. Il faut donc que je me couvre particulièrement pour les photos de mineur. Sinon je peux vendre les photos sans problème.

Si l'organisateur a fait signer un "papier" aux participants concernant le droit à l'image, quel type de contrat dois-je faire avec l'organisateur pour qu'il me cède ces droit à l'image ?

Merci

[Greg Sino]

Une simple autorisation d'utilisation suffit.

[jgille]

Ryan Sino,

Donc tout est OK si je lui demande de faire une autorisation du style :

"J'autorise le photographe < > à utiliser les droits à l'image de l'événement < > du < >.

Le xx/xx/xxxx
Organiseteur < >

Signature"

Merci encore

[Greg Sino]

Oui, voilà mais tu as des modèles partout sur Internet. C'est toujours de préciser la destination.

[jgille]

Oui, voilà mais tu as des modèles partout sur Internet. C'est toujours de préciser la destination.

J'ai trouvé beaucoup de modèle de droit à l'image entre un organisateur et les participants (majeurs ou mineurs).

Par contre je n'ai trouvé aucun modèle entre un organisateur et un photographe. Saurais-tu où je pourrais en trouver ?

Merci encore

[Job.1]

Il te faut prendre contact avec l'organisateur qui par contrat ou non t'autorise à faire des images sur sa course dans le cas de vente internet c'est plus délicat car pour publication il te faut l'autorisation de tout le monde

Je vend sur place et pas de problème

[jgille]

dans le cas de vente internet c'est plus délicat car pour publication il te faut l'autorisation de tout le monde

Apparement cela ne pose pas de probème de publier les photos sur Internet étant donné le droit à l'information sur un événement publique... Mais ça pose problème pour les mineurs...

Pour la vente sur place, tu présentes les photos sur un ordi et tu envoies par la poste après ?

Merci pour ta réponse.