Sujet: Premier contrat et déjà première fraude

[pys]

ce qui arrive aussi trés souvent , c'est qu il se re serve de tes images dans 1 ans , 2 ans et que tu le découvres fortuitement

[Svisiteur]

ce qui arrive aussi trés souvent , c'est qu il se re serve de tes images dans 1 ans , 2 ans et que tu le découvres fortuitement

C'est pour ça que je navigue de temps à autre sur les sites, Myspace, des artistes que j'ai couvert, voire les office de tourisme...

C'est laborieux mais en effet, indispensable dans la société d'aujourd'hui...

[rolextra]

L'enveloppe Soleau est une solution pour revendiquer la paternité de l'œuvre. Ça n'empêche en aucun cas l'utilisation frauduleuse de l'œuvre.

C'est vrai que si le client ne conteste pas la paternité des oeuvres.....mais souvent, c'est ce qui se produit. En cas de procédure, c'est fréquemment sur ce point que porte la contestation.

[Malmoth]

C'est vrai que si le client ne conteste pas la paternité des oeuvres.....mais souvent, c'est ce qui se produit. En cas de procédure, c'est fréquemment sur ce point que porte la contestation.

Ouais, enfin, concernant des photos il y a plus simple que l'enveloppe Soleau : le négatif. Qu'il soit numérique ou argentique, le possesseur du négatif est généralement reconnu comme l'auteur.

[totalius]

Salut,

Ton client a l'air d'être malgré tout quelqu'un qui édite réguliérement des prospectus. Je pense qu'il connait n'est pas si naïf que tu le penses. Après, toi tu le connais pas moi ^^
Le plus dérangant dans l'histoire est que ton nom ne figure pas sur le prospectus alors que c'est une condition non négociable de ton contrat. Un devis signé est considéré comme un contrat. En signant le contrat, le client accepte tes CGV.
De même manière, si il utilise tes photos sans avoir signer le contrat, je pense ( à vérifier tout de même juridiquement parlant ) que cela revient au même que signer le contrat.
Il en va de soit que si les CGV sont déclarés comme abusive, elles sauteront devant un tribunal ms ce n'est apparemment pas le cas des tiennes.
Ce qu'il faut bien voir, c'est que ton client est un professionnel. Cette nuance est très importante devant un tribunal car il se doit d'être informé et la naïveté ne lui ai pas toléré.

Dans ton cas, je pense que je contacterais le client en lui disant que le contrat n'a pas été respecté et que tu lui en fait parvenir un nouveau avec le tarif correspondant. Et bien lui rappeler que tu peux exiger qu'il retire les prospectus de la distribution si il n'accpete pas le devis ou que tu peux l'obliger à les faire retirer si il accepte le nouveau devis avec ton nom dessus. Derniere solution que tu ne feras pas executer si il accepte le nouveau devis.
En gros, c'est pas lui qui décide.
De toute manière, ce client n'a pas l'air fiable et retravailler avec lui par la suite ... tu m'a compris.

Après je ne suis pas juriste, j'ai peut etre dit des bétises que d'autre seront me faire remarquer.

[Svisiteur]

En fait, le fait de dire qu'on ne connait pas UPC ou qu'on a fauté "faute d'expérience" c'est un peu facile...

Ca permet de balayer de la main toute "erreur", de faire le neuneu, et d'ouvrir un "deal" qui ne serait pas possible si on s'y tenait aux bases/barèmes.

Il faut donc chercher (pas facile) le juste milieu entre "être souple" et naïf