A ne pas rater!!!

:photo2: Formez-vous à la photographie avec Pixelistes :photo2:


Retrouvez ici toutes les formations photo Pixelistes

Question sur utilisation commercial de portraits

Retrouvez dans ce forum toutes les questions d'ordre juridique liées à la photographie. Vous souhaitez devenir professionnel ? Vendre des photos? Ou poser une question sur le droit à l'image ? c'est ici qu'il faut poster.

Modérateurs: Modérateurs, Conseiller juridique

Messagepar Defunkt » Jeudi 18 Mars 2010 11:36

Bonjour a tous,

Voila ma question (dont je ne trouve bizarrement pas de reponses sur le web)

Je suis photographe spécialisé dans la photo de joueurs de poker

Je prevois de vendre des tirages de ces photos et de faire un livre pour noel.

toutes ces photos ont été faites dans le cadre de tournois internationaux ou les joueurs on signé une decharge de droit d'image (ils sont donc tous en "représentation")

Ai je donc le droit de vendre des tirages de ces photos sans l'accord des joueurs ?

merci de votre réponse, je n'ai pas envie de me retrouver au tribunal pour cela !!
Defunkt
P.........
P.........
 
Messages: 19
Photos: 1
Inscription: 12 Jan 2009

Matériel

Re: Question sur utilisation commercial de portraits

Messagepar Esdanitoff » Jeudi 18 Mars 2010 19:17

La première question à se poser : quels sont les termes du contrat.
je suppose qu'il s'agit d'un contrat entre les joueurs et l'organisateur - es tu l'organisateur ?

Tiens nous au courant

:coucou21: Esda
Si ton labeur est dur, et si tes résultats sont minces, rappelle toi qu'un jour le grand chêne a été un gland comme toi...
http://esdanitoff.zenfolio.com/
Avatar de l’utilisateur
Esdanitoff
Membre VIP
Membre VIP
 
Messages: 4535
Photos: 1201
Inscription: 15 Nov 2008
Localisation: Belgikistan - 1800

Matériel

Re: Question sur utilisation commercial de portraits

Messagepar Defunkt » Jeudi 18 Mars 2010 19:39

oui, le contrat est entre les joueurs et l'organisateur, ce contrat implique la cession des droits....
mais je vais récupérer un exemplaire pour voir cela en détail.
mais je considère que ces personnes sont en représentation, comme une star qui monte les marches a cannes....
Defunkt
P.........
P.........
 
Messages: 19
Photos: 1
Inscription: 12 Jan 2009

Matériel

Re: Question sur utilisation commercial de portraits

Messagepar Esdanitoff » Jeudi 18 Mars 2010 20:24

un début de réponse http://www.pixelistes.com/portal/index. ... cat_link=2 en bas de page
Si ton labeur est dur, et si tes résultats sont minces, rappelle toi qu'un jour le grand chêne a été un gland comme toi...
http://esdanitoff.zenfolio.com/
Avatar de l’utilisateur
Esdanitoff
Membre VIP
Membre VIP
 
Messages: 4535
Photos: 1201
Inscription: 15 Nov 2008
Localisation: Belgikistan - 1800

Matériel

Re: Question sur utilisation commercial de portraits

Messagepar Greg Sino » Vendredi 19 Mars 2010 0:37

La solution est en réalité différente selon le support, non pas en raison du support lui-même, mais pour des raisons de reconnaissances juridico-artistiques.

Dans la mesure où tu propose des tirages à la vente, tu vas certainement les numérotés, voir en faire des oeuvres originales; et sachant que tu n'as pas en face de toi des modèles mais des sujets, c'est bien ton regard qui représente l'intérêt de l'image...pas besoin d'autorisation ou autre cession de droit....à moins que tu n'as pas été accrédité et dans ce cas, la jurisprudence relative à la vie privée aurait pu s'appliquer.

Concernant le livre, il est bien plus rare de vendre des supports numérotés, d'autant plus lorsqu'en tant qu'artiste, tu n'as pas de côte. Dans ce cas, il faut distinguer la situation de l'artiste qui expose des photos représentant son art de celui qui réalise des images pour vendre un produit qui nécessitent une rétribution.

En réalité, tout cela est assez logique, et tu ne dois pas trop t'inquiéter du moment que tu étais dans ton bon droit lorsque tu shootais!
Avatar de l’utilisateur
Greg Sino
Pixelistes
Pixelistes
 
Messages: 3634
Photos: 279
Inscription: 25 Juil 2008
Localisation: Paris

Matériel

Messagepar Defunkt » Vendredi 19 Mars 2010 0:46

Greg Sino a écrit:La solution est en réalité différente selon le support, non pas en raison du support lui-même, mais pour des raisons de reconnaissances juridico-artistiques.

Dans la mesure où tu propose des tirages à la vente, tu vas certainement les numérotés, voir en faire des oeuvres originales; et sachant que tu n'as pas en face de toi des modèles mais des sujets, c'est bien ton regard qui représente l'intérêt de l'image...pas besoin d'autorisation ou autre cession de droit....à moins que tu n'as pas été accrédité et dans ce cas, la jurisprudence relative à la vie privée aurait pu s'appliquer.

Concernant le livre, il est bien plus rare de vendre des supports numérotés, d'autant plus lorsqu'en tant qu'artiste, tu n'as pas de côte. Dans ce cas, il faut distinguer la situation de l'artiste qui expose des photos représentant son art de celui qui réalise des images pour vendre un produit qui nécessitent une rétribution.

En réalité, tout cela est assez logique, et tu ne dois pas trop t'inquiéter du moment que tu étais dans ton bon droit lorsque tu shootais!


OK cool, cela m'enlève une grosse épine !!

MERCI pour la réponse.
Defunkt
P.........
P.........
 
Messages: 19
Photos: 1
Inscription: 12 Jan 2009

Matériel

Re: Question sur utilisation commercial de portraits

Messagepar Greg Sino » Vendredi 19 Mars 2010 1:00

Mais de rien et bon shoot! ;)
Avatar de l’utilisateur
Greg Sino
Pixelistes
Pixelistes
 
Messages: 3634
Photos: 279
Inscription: 25 Juil 2008
Localisation: Paris

Matériel


Poster une réponse

Citer la selection
 

Retourner vers Juridique

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 0 invités