Pixelistes

[carenage]

Les pixelistes de Dijon aurais l'occasion de participer à une sortie "photo mariage" . La question se pose du droit à l'image si nous postons, comme cela se fait, les photos prises sur le site pixelistes. Les mariés sont d'accord de nous signer une autorisation mais pour les autres convives je me pose les questions suivantes :

1. Faut-il faire signer une autorisation à chacun ?
2. Cette autorisation peut-elle se faire sur une seule autorisation signée par tous les convives ?
3. Ne faut-il poster que les photos des mariée ?
4. Faut-il fixer des règles aux pixelistes pour leurs photos (par ex. pas de diffusion ailleurs) ?
5. Les pixelistes doivent-ils s'engager à céder leurs droits d'auteurs aux mariés ?
6. Qu'en-il des personnes annexes (le maire et ses assistants par exemple) ?
7, En faveur de qui l'autorisation devrait-elle être donnée (au nom du groupe ou à chacun individuellement ?


Désolé de poser autant de questions mais j'aimerais être au clair avant de lancer la sortie.
Si toutefois le cas s'est déjà présenté y a-t-il quelque chose sur le forum ?

Merci d'avance.

[Greg Sino]

carenage,

1- oui

2- oui si les identités sont clairement identifiables (pour infos, j'ai fait une sortie photo avec 5 modèles et 9 pixelistes, ce qui a donné lieu à pas moins de 92 contrats)

3-Si un contrat est signé par l'ensemble des invités non

4- tu peux effectivement limiter la faculté de diffusion mais si c'est plutôt inhabituel. Tout est possible en matière contractuelle dans la limite de la loi.

5- Je ne comprends pas ton idée. Si les mariés consentent à l'opération, ils consentent forcément à céder leur droit à l'image. Cela ne signifie pas pour autant que lesdites images vont être assorties de droits d'auteur, tout dépend de ce que vous voulez en faire.

6- Le maire et ses assistant sont des personnes publiques intervenant dans un lieu publique dans le cadre de leur fonction. Il n'y a donc aucun problème.

7- A chacun individuellement

Si tu veux bien, donnes-moi juste un complément d'information sur ta question 5 afin que je puisse y répondre clairement.

[carenage]

Merci beaucoup pour tes renseignements et ta réponse rapide.

Concernant la question 5, c'est pour permettre aux mariés de faire des tirages à partir des photos qui sont sur pixelistes afin de les remettre aux invités ou pour permettre à ces mêmes invités de faire des tirages des photos qui les intéressent. On va peut-être même demander aux pixelistes de mettre leurs photos sur un site dédié ou un blog pour les mettre à disposition des participants au mariage, ce qui permettrait à chacun d'avoir accès à toutes les photos et non pas seulement à celles postés sur le fil. On se trouverait alors dans un contrat de contre-partie ou les photographes cèdent leurs droits d'auteur en échange de l'autorisation de publication sur pixelistes.

Si tu es d'accord, je me permettrai de te soumettre mon projet de contrat.

[Greg Sino]

carenage, je comprends mieux. Donc, il faut que tu fasses signer à chaque invité, un contrat de cession de droit à l'image à titre gratuit en contrepartie duquel, les invités peuvent télécharger les photos pour en faire des tirages. Il faut tout de même préciser dans la convention qu'aucune utilisation commerciale ne peut être faite des photos.

Pour ce qui est d'une galerie en ligne, je te conseille Joomeo que j'utilise quotidiennement avec les modèles: http://www.joomeo.fr/

J'ai eu la chance de gagner un abonnement VIP d'un an comme plusieurs pixelistes en produisant une critique du site et je peux te dire que c'est vraiment très pratique.

[carenage]

Je te remercie beaucoup pour tes précisions. Dans mon projet de convention j'ai déjà prévu d'interdire toute utilisation commerciale tant aux participants au mariage qu'aux photographes de pixelistes.
Il me reste un point à éclaircir dans le cadre d'un contrat en un seul exemplaires signé par tous les participants et les photographes, il s'agit de la conservation du contrat. En effet, je ne me vois pas demander à 60 participants de signer une dizaine de contrats afin d'en avoir un pour chaque photographe et j'ai prévu de préparer deux listes nominatives, une pour les participants et une pour les photographes que chacun signerait, en précisant que ces listes font partie intégrante du contrat. J'avais pensé qu'en tant qu'organisateur il serait normal que ce contrat déposé chez moi. Toutefois cela risque de provoquer un conflit d'intérêts étant donné que je suis le père de la mariée. Aussi je pense inclure dans le contrat le texte suivant :

9. Dépôt du contrat

Afin d’éviter tout conflit d’intérêts, l’original du présent contrat ne sera pas déposé chez l’organisateur de la rencontre qui est en même temps le père de la mariée., mais chez ,,,,,,,,
Une copie de ces contrats sera remise aux participants ou au photographe sur simple demande. Cette copie comportera : la signature du dépositaire, la mention « conforme à l’original » ainsi que la date et le lieu de la copie.
Le dépositaire ne sera en aucun cas tenu pour responsable de la perte ou du vol du contrat et ne pourra être poursuivi par l'une ou l'autre des parties.

Je ne suis pas sûr d'avoir prévu tout ce qui devrait l'être au sujet d'un contrat collectif et du dépôt de ce contrat et peut-être as-tu une meilleure suggestion à me faire.

Désolé de te prendre ton temps pour une affaire très personnelle et apparemment assez compliquée mais je ne veux pas exposé mes amis pixelistes à des risques possibles.

Par ailleurs, si ce contrat pouvait constituer un exemple pour d'autres, je suis d'accord de le mettre à disposition des pixelistes sur le site en précisant qu'il s'agit d'un modèle et que je n'assume aucune responsabilité quant à son contenu.

Merci d'avance.

[Greg Sino]

carenage, il peut être plus simple et plus équitable de scanner le document et de le publier à une adresse dotée d'un accès restreint. Après, tu en laisse copie à un photographes qui représentera ses confrères, ainsi qu'à un membre de la famille de la mariée mais aussi à un membre de la famille du marié pour être sûr de ne pas heurter les sensibilités de chacun.

[carenage]

Merci. Je vais procéder comme cela et conserver l'original

Merci également pour l'adresse de Joomeo, c'est vraiment un site super. Je vais donner aux pixelistes l'accès à une collection spécifique pour qu'ils puissent m'envoyer leurs photos.
Après je n'aurai plus qu'à donner un accès avec droit de regard uniquement aux participants qui le désirent.

Encore merci pour tout.

[Greg Sino]

carenage, pas de soucis! J'espère que vous ferez de belles photos!

[carenage]

Ryan,

une question supplémentaire :

Si nous ne publions pas sur pixelistes mais que chacun m'envoie ses photos sur Joomeo et que je n'ouvre le site qu'aux participants au mariage, ai-je besoin d'une convention ?

[elmaximo]

Merci beaucoup pour tes renseignements et ta réponse rapide.

Concernant la question 5, c'est pour permettre aux mariés de faire des tirages à partir des photos qui sont sur pixelistes afin de les remettre aux invités ou pour permettre à ces mêmes invités de faire des tirages des photos qui les intéressent. On va peut-être même demander aux pixelistes de mettre leurs photos sur un site dédié ou un blog pour les mettre à disposition des participants au mariage, ce qui permettrait à chacun d'avoir accès à toutes les photos et non pas seulement à celles postés sur le fil. On se trouverait alors dans un contrat de contre-partie ou les photographes cèdent leurs droits d'auteur en échange de l'autorisation de publication sur pixelistes.

Si tu es d'accord, je me permettrai de te soumettre mon projet de contrat.

Attention à ce type de commerce si $: .......fisc, aritsans photographes et leurs syndicats professionnels, SRI... qui sont de + en + vigilant et c'est normal

[Greg Sino]

carenage, non car il n'y aura pas de publication... si et seulement s'il s'agit d'une gallerie privée et qu'aucun photographe ne publie les photos sur son site!

[carenage]

Elmaximo,

il ne s'agit pas du tout de commerce et il n'est en aucun cas question d'argent. Il s'agissait simplement d'inviter des amis pixellistes à venir prendre des photos au mariage de ma fille.

[carenage]

carenage, non car il n'y aura pas de publication... si et seulement s'il s'agit d'une gallerie privée et qu'aucun photographe ne publie les photos sur son site!

Il va de soi que je l'expliquerai aux amis photographes.

Le site Joomeo n'étant accessible qu'avec un identifiant et un mot de passe je pense que on peut le considérer comme une galerie privée.

Merci encore pour tout

Amicalement

[Greg Sino]

carenage, oui, exactement!