Sujet: Vendre ses photos depuis son site internet

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par Malmoth » Mercredi 04 Février 2009 18:23

Ouais, ça me chiffone aussi. Je vends un tirage original, je ne crois pas qu'il y ait de licence associée à cette vente. En revanche, je crois qu'il y a des droits associés lors de la revente de l'oeuvre.

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Dernière édition par Malmoth le Mercredi 04 Février 2009 18:40, édité 1 fois.

par Typiac » Mercredi 04 Février 2009 18:34

Je vais faire une recherche, ça va me prendre un peu de temps mais je devrai pouvoir te répondre dans 2 jours maxi.

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par Malmoth » Mercredi 04 Février 2009 19:46

Deux jours, ça me parait honnête. :mrgreen:

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par bigwill » Mercredi 04 Février 2009 20:06

Moi je trouve ça un poil long mais bon ...


:dehors:

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par Blackpearl » Jeudi 05 Février 2009 17:36

Est ce que vous connaissez la procédure pour stopper son activité d'auteur photographe? merci

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par bigwill » Jeudi 05 Février 2009 17:49

Blackpearl, renseigne toi auprès de ton CFE (çàd les impots si tu es auteur), ils te donneront la réponse

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par Typiac » Vendredi 06 Février 2009 9:24

Malmoth, comme convenu, je reviens vers toi concernant la licence d'utilisation. Tu peux effectivement ASSORTIR ton contrat de vente de ladite licence.

Matériellement, tu peux l'annexer au contrat mais l'intégrer est également possible mais dans ce cas il faut être plus clair:

- Mentionner que le contrat de vente comprend une licence d'utilisation dès le début de la convention.

- Créer un article dédié à la licence en le titrant clairement "licence d'utilisation".
Dans cette clause, tu pourras y insérer les conditions que tu as prévu tout comme tu peux aller plus loin.

Je pense que l'annexer au contrat n'est pas une bonne idée dans le sens où tu vas te retrouver avec une annexe de 2 lignes....donc juste une clause suffira mais il faut être bien clair.

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par Malmoth » Vendredi 06 Février 2009 11:08

J'ai mis à jour les CGU en ajoutant un article 8b dédié à la licence d'utilisation et en modifiant légèrement l'article 1. :wink:

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par Layer » Samedi 07 Février 2009 23:39

qqun sait il si on peut d'un coté se declarer a la maison des artistes en tant que graphiste et de l'autre a l'agessa en tant qu'auteur ? comment gerer ses deux activités légalement? (deux codes naf differents je pense )

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par Typiac » Dimanche 08 Février 2009 22:45

Layer, je serai en mesure de te répondre précisément mardi. Comme je l'ai expliqué auparavant, il est possible d'opter pour le statut d'auto entrepreneur en cotisant à la fois à l'URSAAF et à l'AGESSA. Je ne vois donc a priori pas pourquoi il n'en irait pas de même pour la maison des artistes.

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par Layer » Dimanche 08 Février 2009 23:04

hello ryan

pour la maison des artistes, j'ai eu le temoignage d'un graphiste qui n'a pas eu de rapport avec l'urssaf en 5 ans d'activité, a rempli son Poi ,la 1ere année avec le precompte et la note diffuseur ,les suivantes reglais tout lui meme sauf le 1% diffuseur,code ape 923A, option sans la tva et s'etait fait exonerer de la taxe pro

en resumé en etant statut graphiste a la mda et statut auteur a l'agessa,on contournerait totalement l'urssaff (mais est ce possible...)

pour la micro entreprise,dans un des docs de delamarre,il deconseille franchement cette option pour les photographes auteurs en particulier pas le principe en general qui est interessant.

j'attends avec impatience les newz que tu pourras nous donner, merci d'avance !

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par Malmoth » Lundi 09 Février 2009 19:05

Ryan Sino,

As-tu eu le temps de jeter un œil à ma dernière mise à jour des CGU ?

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par Typiac » Lundi 09 Février 2009 19:50

Malmoth, je viens de regarder mais je ne suis pas convaincu. Je vais reprendre tes conditions et te faire une proposition, ça sera plus simple.

Juste avant, que je sois certain: tu veux vendre des photographies sous réserve que tes clients consentent à une licence d'utilisation?

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par Malmoth » Lundi 09 Février 2009 21:36

Ryan Sino a écrit:Juste avant, que je sois certain: tu veux vendre des photographies sous réserve que tes clients consentent à une licence d'utilisation?


Oui, je ne veux pas qu'un tirage original puisse être revendu en dessous de sa valeur d'achat.

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par Typiac » Jeudi 12 Février 2009 9:48

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