Pixelistes

[jopiks]

Rolala que c'est complexe...

Je pense que çà a déjà été dit, mais je comprend rien...

J'ai mon boulot "normal" pour la semaine mais je souhaite faire un site où je pourrais vendre mes photos de moto que je fais le week end (en toute légalité). Je ne vais pas vendre les photos directement sur le circuit mais elles seront dispo sur le site 2 ou 3 jours plus tard. Les photos ne seront pas numéroté mais comme la gallerie restera qu'une durée limitée sur le site, je doute vendre 30 fois la même photo...

Que dois-je faire pour me déclarer etc ?

Si vous avez un site où me renvoyer, ce serait sympa merci

[thomas-56]

Alors alors...
merci d'abord pour ces explications au combien utiles.

J'ai été contacté il y a quelques jours par une boite de prod pour effectuer avec d'autres photographes des photos sur un thème précis (chacun a le sien). le contrat qui va etre signé sera assez simple : je toucherais un % sur les ventes du bouquin qui va etre édité, rien à la parution.

D'une part, je n'ai pas encore vu concrètement le contrat. Je pense que je devrais m'identifier par un n° de SIRET, non ? (donc P0 aux impots à remplir, tout simplement).

Ensuite, ne pensant pas du tout passer le seuil de revenu défini par les textes, je devrais donc déclarer sur ma 1042 les revenus éventuels. je n'ai rien à faire avec l'IGESSA, sauf si je passe le cap fatidique de ce fameux seuil, j'ai bon ?

quand je vois ce que je file à l'URSAFF et autres avec ma société, j' espère ne pas avoir à filer en plus pour une activité complètement annexe.

[Malmoth]

Ensuite, ne pensant pas du tout passer le seuil de revenu défini par les textes, je devrais donc déclarer sur ma 1042 les revenus éventuels. je n'ai rien à faire avec l'IGESSA, sauf si je passe le cap fatidique de ce fameux seuil, j'ai bon ?

Même si tu ne passes pas le cap pour être affilié à l'AGESSA, tu y sera tout de même assujetti. Ce qui signifie que les cotisations sont à payer dès le 1er euro touché pour la cession des droits d'auteur. Cela dit, c'est acheteur qui doit s'acquitter des cotisations.

[thomas-56]

merci de ta réponse Malmoth, c'est finalement assez simple...

[Greg Sino]

Ensuite, ne pensant pas du tout passer le seuil de revenu défini par les textes, je devrais donc déclarer sur ma 1042 les revenus éventuels. je n'ai rien à faire avec l'IGESSA, sauf si je passe le cap fatidique de ce fameux seuil, j'ai bon ?

Même si tu ne passes pas le cap pour être affilié à l'AGESSA, tu y sera tout de même assujetti. Ce qui signifie que les cotisations sont à payer dès le 1er euro touché pour la cession des droits d'auteur. Cela dit, c'est acheteur qui doit s'acquitter des cotisations.

Exact. Par contre, je ne saisi pas pourquoi tu fais référence à un numéro de siret (je m'adresse ici à thomas-56)...

[Malmoth]

Exact. Par contre, je ne saisi pas pourquoi tu fais référence à un numéro de siret (je m'adresse ici à thomas-56)...

S'il veut déclarer la perception de droits d'auteur, il doit déclarer une activité d'auteur photographe auprès des autorités fiscales, qui en retour lui attribueront un numéro SIREN, non ?

[Greg Sino]

Ben non. Ici, on est en présence de la fonction d'auteur-photographe, plus que d'artisan-photographe.

Il n'a d'ailleurs rien à déclarer, c'est l'employeur qui doit le faire avec le bordereau déclaratif. Sinon, il a juste besoin de se faire immatriculer à la sécurité sociale des artistes....une année fiscale plus tard.

Ici, on est en présence d'un contrat de travail qui nécessite uniquement des démarches spécifiques pour les artistes qui ont un statuts juridique spécial.

Le critère central est la plupart du temps qu'en tant qu'artisan, tu peux proposer tes services alors qu'en tant qu'auteur, tu peux être payés pour effectuer un service.

Si toutefois, l'envie te prenais de faire le grand saut et de PROPOSER tes services, dans ce cas, pas de problème, tu t'immatricules et tu pourras donc exercer comme bon te semble, sachant que le statut d'artisan ne s'obtient pas comme ça, mais c'est une autre histoire....

[Malmoth]

Est-ce dû au fait qu'il a un contrat de travail, et que de fait, il n'a pas besoin de rédiger une note d'auteur pour la cession de ses droit ?

[Greg Sino]

Alors pour la rédaction de la note d'auteur, tu as tout compris: il est embauché dans le vrai sens du terme pour prendre des photos qui ne lui auront jamais appartenues puisqu'il les effectues dans le cadre de ses fonctions.

Il y a un arrêt célèbre "bordas" qui y fait référence: Une employé de la maison d'édition travaillait à ses heures perdues et rédigeait un dictionnaire pour les enfants. Puis, elle a commercialisé ce dico et naturellement, son employeur l'a assigné en revendication de l'oeuvre....mais a été débouté car même si celle-ci travaillait parfois sur son projet sur son lieu de travail, ce n'était pas dans le cadre de ses fonctions (elle écrivait en pose).

Donc, si vous êtes embauchés pour prendre des photos, c'est votre employeur qui s'occupe de tout, et vous, vous ne vous occupez que de votre déclaration sachant que vous avez même le droit de faire des photos pour vous....mais uniquement quand vous êtes en pose attention!

[Malmoth]

Merci pour la clarification.

[Greg Sino]

De rien, j'ai constaté que tu donnais de précieux conseils, notamment en matière fiscale si je me souviens bien. Je ne suis pas inquiet pour la gestion de ton EURL!

[Malmoth]

[ju06000]

Bonjour à tous,
J'ai lu l'ensemble du post et j'aimerai savoir si ma démarche est la bonne.
Cela fait beaucoup d'informations et je suis un peu perdu, je m'excuse donc d'avance si ce sujet est redondant mais j'aimerais bien ne pas me tromper.

L'idée : Vendre des photos réalisées sur des lieux de compétitions sportives à travers mon site internet à un tiers (participant, parents, proches). Ceci reste une activité occasionnelle.


La étapes à suivre :
1)Faire une déclaration de début d'activité en tant qu' "auteur photographe" sur un formulaire P0i (adressée au centre des impots de mon lieu de résidence) an choisissant BNC (Bénéfices non commerciaux). En gros je crée une micro entreprise et l'INSEE me fourni un n° de SIRET.

2)A la fin de ma prmière année, faire une déclaration à l'AGESSA pour être reconnu en tant qu'auteur. Ne dépassant pas le seuil des 900 fois le SMIC horaire je suis assujeti et seulement soumis au précompte (je verse un % de revenu que je percois ?)

3)Lorsque je vend une photo (oeuvre), elle doit être numérotée et signée et je ne doit pas en vendre plus de 30 exemplaires. Je fournis en guise de "facture" un formulaire "vente d'oeuvre d'art photographique originale" au client. Pas besoin d'appliquer la TVA puisque j'ai choisi le régime BNC et que je ne dépasse pas le plafond de 27 000€.

4)Et là j'ai un gros problème de compréhension concernant le précompte. Si j'ai compris c'est le diffuseur de mon oeuvre (mon client) qui est censé retenir ce précompte (CSG + CRDS + ...) sur sur le montant qu'il me verse pour ma photo (mon oeuvre). Il me signe un formulaire comme quoi il l'a retenu et verse cette somme à l'AGESSA. (Déja je suis pas sur d'avoir bien compris ce système).

5)Est-ce que concrétément cela veut dire que , si les parents d'un participant à une épreuve sportive achète une photo (oeuvre signée numétotée.....) ils vonte devoir eux même se charger d'envoyer un chèque à l'AGESSA car ils m'ont acheté une oeuvre. Et cela même s'ils ne compte pas la diffuser ?

6)Je déclare mes revenus d'auteur sur la feuille 2042 + annexe.

J'aimerai avoir un avis sur chacun des points que j'ai présenté en sachant que cela fait beaucoup et que cela a peut-être déja était traité mais les lumières des plus avertis d'entre vous me seraient bien utiles....

Merci beaucoup d'avance
Julien

[Job.1]

ju06000, ce genre d'activité ne relève pas de l'AGESSA, tu es en pur commerce

C'est toi qui décide d'aller sur une épreuve et de faire des images pour les vendre, donc la démarche est autre

[Malmoth]

C'est toi qui décide d'aller sur une épreuve et de faire des images pour les vendre, donc la démarche est autre

Tu peux expliquer ? Il ne me semble pas qu'une photo doive avoir un commanditaire pour être considérées comme une photo d'auteur.