Pixelistes

Bonjour,

Je suis photographe amateur et j'expose mes clichés sur ma galerie perso.
Je réalise beaucoup de shooting automobile dont celui-ci

http://www.bo-pictures.com/galerie/inde ... tegory/101

Malheureusement le lendemain de la mise en ligne des photos, un internaute me signale que mes clichés sont sur un site marchand et qu'en plus il n' y a plus aucun copyright sur les photos!

http://www.auto-option.fr/php/template. ... 4361&lang=

J'ai contacté le magasin par téléphone, il m'ont dit que les photos serrait supprimé ou remplacer par les originales de mon site! Depuis rien n'est fait (cela fait 1 mois) j'ai envoyer des mails pas de réponses!
Mes question sont donc:

Vu que je suis amateur cela vaut t'il le coup de faire une action en justice?
Comment procéder et vers qui se rapprocher?
Si certains d'entre vous sont ou ont été dans le même cas, si vous pouviez me dire le déroulement de votre affaire ect ect..
Par avance merci, je sait qu'il n'y a pas mort d'homme, mais c'est une question de principe, de respect pour le travail d'autrui.

le pire c'est qu'en plus ils se sont permis de les recadrer comme des gros cochons tout en te pourrissant tes couleurs....
sympas les mecs....
je crois avoir lu que plusieurs personnes envoyaient simplement une facture à la boite concernée... (mais tu vas sans doute avoir des réponses bien plus pertinentes que les miennes)

en tout cas, tu as tout à fait raison, simplement pour une question de principe, faut pas laisser passer....

Tu envoies une facture, en recommandé avec accusé de réception, accompagné d'impressions d'écran. En n'oubliant pas de doubler ou tripler le montant qu'un professionnel aurait pris pour ce genre de travail. Au passage tu peux agrémenter ton courrier d'extraits du code de la propriété intellectuelle (se trouve facilement sur le net). Le mec fait preuve d'une mauvaise foi manifeste en supprimant ton copyright, il sait donc qu'il est fautif, il ne faut pas le lâcher sous prétexte que les procédures peuvent être compliquées.

tu peux aussi prendre contact avec l'ADAGP http://www.adagp.fr/FR/static_index.php ou faire croire que tu l'as fait!

Bonjour Mich,

Je me suis permis de déplacer ton topic dans un thème plus approprié.

Merci de ta compréhension.

Le "recadrage" est une façon maladroite de censurer la plaque d'immatriculation !

Pas de soucis Cyrille :wink:

Merci a vous pour vos réponses!
Je vous tiens au courant de la suite des événements!
Encore merci

petite parenthèse à ton post ,il est méchant ton portofolio :shock:

sinon pour ton problème batist ta bien orienté, si tu ne sent pas trop le courage de le faire toi même trouve un avocat en droit numérique,tu nego avec lui une rémunération à la commission de toute façon a c'est gagner d'avance :wink:

Moi je dis qu'il ne faut pas laisser passer ça. Tu as eu la correction de l'avertir par mail, c'est déjà très gentil. Il fait la sourde oreille, faut le charger. Et comme le dibatist, n'oublie pas de multiplier par 3 les prix habituels, ça lui fera les pieds.

Comme il est dit, il suffit d'envoyer une facture.
Pas besoin de lui envoyer les copie d'écran et les textes de lois.

Dans quelques temps, tu feras probablement un rappel et au pire, ça sera une procédure pour facture impayée ( qui est tout à fait dans les compétences d'un tribunal).

ci joint en lien, une histoire identique et l'happy end de Gipé.
http://www.chassimages.com/forum/index. ... 596.0.html

un peu long, mais bourré de bons conseils. ( comme ici d'ailleurs )

Salut,
Au cas où ils refuseraient de payer la facture, comme tu as subi un préjudice, tu peux demander réparation.
Sur ce point, j'ai lu sur le lien donné par Sevgin que, pour certains forumeurs, réagir ne sert à rien car le préjudice pourrait n'être évalué qu'à 5€.
Mais il s'agit d'une contrefaçon, donc d'un acte illicite (délit) qui peut être sanctionné. Et si tu considères qu'il n'y a pas de raison de laisser passer ce genre de pratiques, la voie pénale t'est aussi ouverte i.e. tu peux déposer plainte.
J'ai trouvé les éléments de droit sur ce site (si tu veux voir ce qu'ils risquent) : http://www.contrefacon-danger.com/publi ... =0&order=1
Je précise que je ne connais pas ce site et que je ne le cautionne pas (je n'ai regardé que cette page qui reprend les textes de manière synthétique).

Comme il s'agit d'une entreprise, pour avoir la meilleure info, je pense que tu peux contacter la DGCCRF. Ils te renseignent gratuitement par téléphone et ils interviennent aussi, s'ils sont compétents. Si tu as une assurance juridique, ils peuvent aussi intervenir (ça c'est le bon plan).
Bon, j'espère que je n'ai pas écrit de bêtises

le probléme de vol, contrefaçons, c'est qu'il vont contester, ça va partir sur des débats, ça va être long.

Il y a une parade que les pros font: ils facturent.
Ils contestent, on apporte la preuve de publication.... au tribunal, ils ne verront que la mauvaise foi!

L'un n'est pas exclusif de l'autre.

Effectivement, s'ils acceptent de payer la facture, tant mieux. C'est une sorte d'arrangement à l'amiable pour éviter le dépôt de plainte. On peut considérer que c'est suffisant et que cette expérience suffira à les empêcher de recommencer.

Je ne fais que proposer une solution en cas d'échec de la tentative de facturation : c'est dommage de laisser tomber si les courriers restent sans réponse. Le fait est que le délit est constitué ici et que la preuve est très facile à apporter (au besoin, par constat d'huissier) et difficile à contester. Pour être sûr de soi, DGCCRF, encore une fois ...

La loi n'est pas faite que pour protéger les "voyous", non plus

alors je m'explique:

Si tu parts sur la spoliation ou autre, tu pars sur une procédure, des débats ( car ils vont nier, gagner du temps, jouer l'embrouille) etc.... sans oublier que tu debras engager des frais.

La facturation a comme conséquence qu'en effet qu'il ne paye pas, mais tu ne feras qu'une procédure pour celà, les tribaunaux ont l'habitude et au pire tu montrerars l'accusé de réception.

Si la partie adverse conteste, il suffit de produire les publications.

De plus, par usage il est admis que le photographe peut doubler voire tripler sa facturation de base ( credit, recadrage etc ....) et c'est ce que va payer au minimun la partie adverse.

Alors dans le cas d'une spoliation, on va estimer le préjudice qui pourront être des peanuts et peut-être une amende ( dont le plaigant n'en tire pas profit ).

Merci a tous de vos précisions, je vais prendre le temps de lire tout ça en détail ce soir!
Merci également ChristianP pour le portfolio
:wink:

Le seul point qui me dérange, c'est que je ne suis pas pro et donc établir une facture alors que ne suis pas à mon compte ne risque t'il pas de se retourner contre moi? :???:

un particulier peut vendre une photo... d'ailleurs beaucoup de pros ont commencé comme ça.

Voir les 12544457448414454544 fils sur
"je suis amateur et je veux vendre une photo"

Pixelistes

Vol de photographie, que faire!

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