Photos avec une mineure

par **Horzadi** » Mardi 20 Avril 2010 15:52

Bonjour,

Je doit faire prochainement des photos avec une mineure, pas de diffusion prévue, c'est juste une demande de sa part, elle me remboursera juste les frais de déplacement, je fournirais un CD et quelques tirages.

Vous faites signer quel type de papier ?
Des conseils particuliers ?

Merci d'avance.

par **Vulkanik** » Mardi 20 Avril 2010 16:09

Déjà demander l'accord aux parents ?

par **Horzadi** » Mardi 20 Avril 2010 16:34

oui, un accord écrit des parents, ca me parait cohérent, mais rien de plus ?

genre "blabla autorise ma fille a faire des photos avec M. untel sans diffusion"

Les modèles plus haut font référence a une utilisation commerciale des photos, ce qui n'est pas le cas ici en fait.

par **Romulus41** » Mardi 20 Avril 2010 16:50

Oui une autorisation écrite des parents évitera tout problème . . .

par **Vulkanik** » Mardi 20 Avril 2010 18:00

Horzadi a écrit:oui, un accord écrit des parents, ca me parait cohérent, mais rien de plus ?

genre "blabla autorise ma fille a faire des photos avec M. untel sans diffusion"

Les modèles plus haut font référence a une utilisation commerciale des photos, ce qui n'est pas le cas ici en fait.

Oui je pense qu'il faut reprendre le modèle et l'adapter à ton cas, donc ici faire un contrat dans lequel tu stipule que tu n'utilisera pas les photos...etc

A avoir avec Greg Sino le conseiller juridique

par **lincal** » Mardi 20 Avril 2010 19:46

Bonsoir Horzadi,

S'il n'y a pas de diffusion prévue, sous quelque forme que ce soit, je ne vois pas pourquoi l'autorisation des parents de faire la séance ne suffirait pas, stipulant, pour rassurer tout le monde, qu'il y aura pas de diffusion justement

par **thomas-56** » Mardi 20 Avril 2010 21:21

Les fois ou cela m'est arrivé, j'ai refusé de faire une séance si le mineur n'était pas accompagné avec un tuteur légal (le signataire de l'accord).

Par ailleurs, pas de diffusion....de ta part ! tes photos sont ton oeuvre, tu dois aussi donner ton accord pour une éventuelle diffusion (et sous quelles conditions, comme par exemple la mention obligatoire de ton nom/mail/pseudo/site...)

par **Horzadi** » Mercredi 21 Avril 2010 9:25

bon, bah je vais faire ca,

autorisation parentale qui stipule que les photos ne seront pas diffusé.

Merci de vos réponses.

par **Typiac** » Mardi 04 Mai 2010 22:22

Horzadi, en réalité, tu signes le même type de contrat qu'avec un majeur, sauf que tu le signes avec les dépositaires de l'autorité parentale!

Sujet: Photos avec une mineure